Mentions légales

Le site www.sarl-reglesdelart.fr est hébergé par :

PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada
H7P 0G1
Centre de données : Localisation : Paris
Téléphone : +33 1 76 60 41 43

Propriétés intellectuelles

Les contenus du site www.sarl-reglesdelart.f(structure, design, textes, images, animations, logo) sont la propriété exclusive de la société RÈGLES DE L’ART. Toute utilisation d’éléments du site www.sarl-reglesdelart.fr y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la republication, sans l’autorisation écrite préalable de la société RÈGLES DE L’ART est strictement interdite. Toute demande d’autorisation de reproduction totale ou partielle de ce site doit être adressée aux mails présents sur la page contact.

Politique de cookies

Le site www.sarl-reglesdelart.f utilise des cookies, de petits fichiers textes qui sont placés sur votre ordinateur pour nous aider à fournir une meilleure expérience utilisateur. Les cookies sont utilisés sur notre site pour fournir des données de suivi anonymes à une application tierce: Google Analytics. En règle générale, les cookies amélioreront votre expérience de navigation. Cependant, vous pouvez désactiver les cookies sur ce site en désactivant les cookies dans votre navigateur. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Vous pouvez toutefois configurer votre navigateur pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Sous Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/empecher-sites-enregistrer-preferences
Sous Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_CA&locale=fr_CA
Sous Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?co=GENIE.Platform%3DDesktop&hl=fr

Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité détaille les conditions de collecte, d’utilisation et de partage des données personnelles ou non personnelles que vous fournissez à RÈGLES DE L’ART lorsque vous utilisez notre site internet.

– Définition des Données personnelles et non personnelles
Les données personnelles (« données personnelles ») font référence à toute information qui vous identifie en tant que personne en particulier et les données non personnelles (« données non personnelles ») désignent toute information qui ne vous identifie pas en tant que personne en particulier.
RÈGLES DE L’ART respectera toujours la définition réglementaire applicable pour déterminer quelles données sont personnelles et lesquelles ne le sont pas aux fins de la présente politique de confidentialité. Lorsque la présente politique de confidentialité fait référence aux « données » ou à « vos données », celles-ci peuvent inclure des données personnelles ainsi que des données non personnelles.

La présente politique de confidentialité concerne uniquement les données collectées par notre site.

– Données recueillies et utilisations
Les données collectées sur www.sarl-reglesdelart.fr sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. La société RÈGLES DE L’ART est le seul destinataire des données.
Lors de l’utilisation du site www.sarl-reglesdelart.fr, les données personnelles suivantes peuvent être recueillies :
– l’URL des liens par l’intermédiaire desquels vous avez accédé au site www.sarl-reglesdelart.fr,
– votre adresse IP.

Ces données sont utilisées pour faciliter la navigation sur le site et permettre des mesures de fréquentation du site.

Lors de l’envoi de formulaire depuis notre formulaire de contact :
– Nom
– Adresse e-mail

Ces données sont utilisées uniquement pour vous répondre par e-mail suite à votre prise de contact.

La société RÈGLES DE L’ART est le seul destinataire des données. Aucune donnée personnelle de l’utilisateur du site n’est et ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

-Exercice de vos droits à l’égard vos données personnelles
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et celles prévues par le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD). Pour l’exercer, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact.